Conditions générales de vente

 

 

Présentation :

Lespetitschouans.fr est une boutique en ligne qui propose une ligne de vêtements pour enfants de 0 à 24 mois, dessinés  et réalisés par la créatrice. Afin d’assurer la qualité des articles, ceux-ci sont réalisés en production limitée et en fonction des demandes.

Sur commande et devis, les petits chouans réalisent des cortèges selon vos choix de couleurs et de modèles.

Commandes et validation :

Toute commande effectuée sur le site implique l’adhésion entière de ces conditions générales de ventes.

Votre commande ne sera traitée qu’à réception du paiement. Vous serez prévenu par mail dès réception de votre paiement et du suivi de votre commande.

Prix :

Les taris sont affichés  en Euros TTC.  Les Petits Chouans, en sa qualité d’auto entrepreneur n’est pas assujetti à la TVA. (Article 293 B du code général des impôts).

Les petits chouans se réserve le droit de modifier ses prix à tout momentmais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le client.

Disponibilité :

Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Un délai de 8 jours ouvrables est fixé pour l’envoi des articles, temps nécessaire à leur réalisation personnalisée.

En cas d’indisponibilité, un autre article de la même gamme pourra vous être proposé ou un remboursement sera effectué.

Le vendeur se permet une non disponibilité des articles durant certaines périodes de l’année affichées sur le site.

Paiements et règlements :

- Paiement par Paypal et carte bancaire :

Nous acceptons les paiements par carte bancaire ou Paypal, par le biais de la plateforme sécurisée Paypal.

a) Vous disposez d'un compte Paypal : connectez-vous et réglez via votre compte Paypal ou carte bancaire

b) Vous ne disposez pas d'un compte Paypal et souhaitez régler par carte bancaire : Choisissez l'option "Vous n'avez pas de compte Paypal" et suivez les indications de la plateforme. Dans ce cas, la création d'un compte Paypal est facultative et vous payez simplement grâce à vos coordonnées de carte bancaire.

- Paiement par chèque :

Vous pouvez bien entendu envoyer un règlement par chèque. Nous expédierons votre commande après avoir reçu votre chèque. Vous devez d’abord passer votre commande sur le site en choisissant ce mode de paiement à l’endroit prévu à cet effet, puis nous envoyer votre chèque libellé à l’ordre de Nathalie Weber - Les Petits Chouans à l’adresse suivante :

Nathalie Weber - Les Petits Chouans

Le Patis du Pontreau - 85190 Venansault

- Paiement par virement :

Vous pouvez également procéder à un règlement par virement bancaire. Nous expédierons votre commande après avoir reçu votre virement. Vous devez passer votre commande sur le site, et choisir ce mode de paiement à l’endroit prévu à cet effet.

Livraison et frais d’envoi :

Les livraisons sont faites à l’adresse mentionnée par le client.

Les envois se font par la poste en  « lettre max » pour la France, ou par transporteur avec retrait de votre colis dans un point relais.

Les frais d’envoi sont à la charge du client pour des commandes inférieures à 90 euros.

Les Petits Chouans décline toute responsabilité en cas de retard, vol, perte ou détérioration.

Rétractation :

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter du jour de la commande ou de 7 jours francs à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation auprès de « les petits chouans « sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés  seront remboursés ; les frais de retour restant à la charge du client.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (article(s) et emballage) permettant leur re-commercialisation à l’état neuf. Les articles endommagés ou salis ne seront pas repris.

Le remboursement s’effectuera par chèque bancaire adressé à l’acheteur.

Le retour s’effectue à l’adresse suivante :

Nathalie Weber - Les Petits Chouans

Le Patis du Pontreau - 85190 Venansault

Service client :

Pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation ou pour toute autre demande de renseignements, prendre contact par courriel : contact@lespetitschouans.fr

Mentions légales :

Les Petits Chouans

Statut auto entrepreneur

SIRET : 379 416 472 00031

Le Patis du Pontreau

85190 Venansault